Outil de référence en ligne sur le drainage

Introduction aux systèmes de drainage en Ontario

Le mot drainage désigne le mouvement de l'eau. Le drainage se produit de façon naturelle par les rivières, les ruisseaux, et les autres cours d'eau naturels. On peut aussi améliorer le drainage en construisant des fossés, des tuyaux, et des systèmes de pompage, appelés communément « drains ».

Si vous avez des problèmes, des inquiétudes ou des questions relativement au drainage, ce site Web pourrait vous aider à trouver une solution. Afin de trouver la solution la mieux adaptée à votre situation, vous devez d'abord déterminer le type de drain et le type de problème.

Ce site Web inclut des informations sur :

Les différents types de drains

• Qu'est‑ce qu'un drain municipal?
• Qu'est‑ce qu'un drain sous entente mutuelle?
• Qu'est-ce qu'un drain sous adjudication?
• Qu'est-ce qu'un système de drainage privé et un fossé en bordure de route?

Information concernant le drainage des terres cultivables

• Où puis-je trouver des informations sur les options de drainage?

Conflits concernant le drainage

• Comment les éviter
• Comment les gérer

L'information contenue dans l'outil de référence en ligne du MAAARO ne fait pas autorité. Le présent document a été préparé à des fins d'information seulement, et aborde des sujets complexes de façon sommaire. L'information provient en partie de la Loi sur le drainage et de ses règlements et est susceptible d'être modifiée. Il ne vise pas à donner de conseils juridiques, mais résume simplement certaines parties de la loi et de la common law. Nous avons fait tout notre possible pour présenter de l'information précise, mais dans le cas d'un conflit, d'une discordance, d'une erreur ou d'une omission, la Loi et ses règlements ont préséance. Veuillez consulter le site Lois‑en‑ligne ou les volumes officiels de la Loi et de ses règlements imprimés par Publications Ontario à ce sujet.

Le gouvernement de l'Ontario n'accepte aucune responsabilité pour toute information incorrecte ou incomplète ou pour toute action en découlant directement ou indirectement. Avant d'effectuer toute modification au système de drainage sur votre propriété ou votre exploitation, nous recommandons fortement que vous demandiez des conseils à un avocat ou tout autre conseiller professionnel qui possède une expertise en matière de drainage, en ce qui concerne vos tâches, exigences et obligations.