Drainage

Programme d'infrastructure de drainage agricole (PIDA)

• Communiqué - 22 septembre 2005 : Le gouvernement Ontarien appuie l'infrastructure rurale
• Politiques administratives

Cours

• Cours de drainage de premier niveau
• Cours de drainage avancé
  

Les renseignements général

• Entretien du système de drainage
• Guide de drainage de l'Ontario - Publication 29F
• La gestion des terres drainées
• Outil de référence en ligne sur le drainage
• Problèmes associés aux drains
• Sorties de drainage souterrain

Les problèmes de la common law

• Les 10 principaux problèmes de drainage relevant de la common law qui opposent des voisins en milieu rural
• La réglementation sur le drainage

Liens

Loi sur le drainage

• La réglementation sur le drainage
• Loi sur le drainage
• Drains construits sous entente mutuelle

Les drains municipaux

• Appels possibles en vertu de la Loi sur le drainage
• Le point sur l'évaluation relative au drainage
• Les drains municipaux et le propriétaire foncier
• Qu'est-ce qu'un drain municipal?
• Obligations du propriétaire foncier aux termes de la Loi sur le drainage
  

L'information sur le drainage pour les municipalités

• Municipal World Forms (disponible en anglais seulement)
• Demande d'amélioration du drainage
  

Les drains et l'environnement

• L'ABC des drains
• Authorization de classe
• Exploitation et entretien d'un réseau de drainage souterrain
• Pourquoi protéger l'habitat du poisson?
  

Projets

La cartographie de drainage par la SIG

• Atlas de l'information agricole (anciennement le site Web sur la cartographie du drainage en milieu rural)
• Branchements de drains
• Projet de drains artificiels
• Projet de drainage souterrain au moyen de tuyaux
  

Programme de permis pour les installations de drainage agricole

• Permis requis pour les entrepreneurs en drainage agricole
• Loi sur les installations de drainage agricole
• Entrepreneurs de drainage agréés (Février 2012)

Les formulaires

• Demande de permis d'entreprise (permis d'exercer l'entreprise de mettre en place des installations de drainage)
• Demande de permis d'équipement
• Demande de permis d'opérateur d'équipement
• Demande de reclassification d'un permis d'opérateur d'équipement
• Avis de transfert d'une machine
  

Programme de prêts en vertu de la Loi sur le drainage au moyen de tuyaux

• Loi sur le drainage au moyen de tuyaux
• Programme de prêts en vertu de la Loi sur le drainage - Calcul du montant du prêt, des paiements annuels et de l'amortissement (Excel - 28 kb)    Microsoft Excel viewer
• Programme de prêts en vertu de la Loi sur le drainage au moyen de tuyaux